Lorsque vous constatez l’illisibilité ou la perte d’une marque auriculaire (visuelle ou électronique), vous devez commander dans les 7 jours une nouvelle boucle portant le même numéro au moyen du formulaire C-08.
Il est indispensable de noter les numéros complets (code pays + 8 à 12 chiffres) ; vous avez le choix entre 3 types de boucles :
| Boucle classique ALLFLEX | Boucle électronique ALLFLEX | Boucle METAGAM |
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A la réception de celle-ci, vous procédez dans les 7 jours à son placement et notez dans les 3 jours la date de l’apposition sur le registre (R3 – colonne B).
Lorsque l’animal a perdu ses deux boucles, conformément aux prescriptions légales, les services de l’ARSIA sont chargés de ré-identifier l’animal après accord de l’AFSCA. Veuillez indiquer clairement sur le bon de commande qu’il faut la paire de boucles.
→ Article 97 de l’Arrêté Royal du 20/05/22 entré en vigueur le 13/06/2022 :
- § 1er. Uniquement dans la situation visée à l’article 94, point 1 (un moyen d’identification agréé est devenu illisible et l’animal porte encore un moyen d’identification agréé lisible), et si le cervidé détenu est destiné à être abattu dans un abattoir national dans les sept jours suivant la constatation, l’opérateur peut laisser partir l’animal avec un seul moyen d’identification agréé lisible.
- § 2. L’opérateur organise le transport visé au paragraphe 1er de telle sorte que le cervidé détenu arrive dans un abattoir national dans les 24 heures suivant la date de départ enregistrée. »
