Identification
Chaque lot de lapins doit être identifié au plus tard au moment où il quitte l’exploitation, de sorte que l’exploitation de provenance soit connue à tout moment. Cette identification doit garantir un lien évident entre le lot et tout document lié au lot, pendant le commerce et pendant le transport.
Il n’y a aucune obligation d’identification individuelle.
Le registre d’exploitation cunicole
Le responsable tient à jour un registre sur papier ou sous forme informatisée par troupeau de lapins, dans lequel il enregistre chaque semaine les évènements qui ont lieu dans son exploitation suivant :
| Dans une partie, appelée IN, les arrivées (la date d’entrée, la provenance, le nombre de lapins amenés et leur catégorie) et les naissances (le nombre de lapins sevrés au cours de cette semaine). | Dans une partie, appelée OUT, les départs (la date de départ, la destination, le nombre de lapins emmenés et leur catégorie) et la mortalité (le nombre de lapins morts au cours de cette semaine et leur catégorie). |
Le registre est tenu à jour de façon chronologique dans les trois jours qui suivent chaque semaine. Il est conservé 5 ans. Si le responsable est en possession d’un volet d’un document de circulation, ce document peut faire partie du registre d’entrée et de sortie.
Chaque donnée du registre d’exploitation concernant l’arrivée ou le départ d’un lot de lapins doit correspondre à un document de circulation.
Dans le cas de l’arrivée de lapins provenant d’échanges ou d’importation, le détenteur, responsable du lieu de destination, conserve le certificat sanitaire durant 5 ans minimum dans le registre d’exploitation.
Le document de circulation
Pour l’enregistrement des mouvements de lapins, chaque départ/arrivée depuis et vers les exploitations doit être enregistré dans Sanitel. Cela se fait sur base d’un document de
circulation qui accompagne le transport et est ensuite enregistré/archivé.
Le contenu du document (exemple) est déterminé légalement, mais vous pouvez choisir librement la mise en page et la méthode d'enregistrement (sur papier ou numérique). Dans les 7 jours suivant le transport, celui-ci doit être enregistré dans Sanitel. Le document est conservé pendant 5 ans par le lieu de chargement, la zone de déchargement et le transporteur.
Par défaut, le transporteur est responsable de la mise en page et de l’enregistrement du document de circulation. En cas d'importation ou d'exportation, c'est le détenteur lui-même qui s'en charge.
Le transporteur et l’éleveur peuvent faire effectuer les enregistrements dans Sanitel par l’ARSIA.
