Volailles – Documents obligatoires

Identification

Chaque lot de volailles doit être identifié au plus tard au moment où il quitte l’exploitation, de sorte que l’exploitation de provenance soit connue à tout moment. Cette identification doit garantir un lien évident entre le lot et tout document lié au lot, pendant le commerce et pendant le transport.
Il n’y a aucune obligation d’identification individuelle à l’exception des pigeons de sport rentrant dans la chaîne alimentaire.

Le vétérinaire d’exploitation

A l’exception des troupeaux de négociants et de hobby, le vétérinaire d’exploitation est obligatoire dès lors que vous avez une capacité égale ou supérieure à 200 volailles. Un contrat vétérinaire peut être téléchargé. La guidance vétérinaire n’est pas obligatoire.

Le registre d’exploitation

A l’exception des troupeaux de hobby, le registre d’exploitation est obligatoire.

Le registre est tenu à jour de façon chronologique dans les trois jours qui suivent chaque semaine. Il est conservé 5 ans. Si le responsable est en possession d’un volet d’un document de circulation, ce document peut faire partie du registre d’entrée et de sortie.

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Le responsable d’un couvoir tient à jour un registre sous forme informatisée conformément aux dispositions de l’article 38 § 1er de l’arrêté royal du 17 juin 2013. Il doit mentionner, dans l'ordre chronologique, par couveuse et par lot, les données suivantes :

  1. date d'arrivée et, le cas échéant, de départ des œufs à couver,
  2. les résultats d'éclosion,
  3. les anomalies constatées,
  4. les examens de laboratoire exécutés et les résultats obtenus,
  5. les programmes de vaccination éventuels,
  6. le nombre et la destination des œufs incubés non éclos,
  7. la destination des poussins d'un jour,
  8. les données du nettoyage et de la désinfection (des sections) de l'installation, conformément à l'annexe Ire, chapitre II, B, 2.

Le responsable d’une exploitation avicole professionnelle ou à faible capacité tient à jour, pour chaque troupeau de volailles, un registre sur papier ou sous forme informatisée selon les dispositions de l’article 38 § 2 de l’arrêté royal du 17 juin 2013. Il doit mentionner : dans l'ordre chronologique, par lot ou par bande de production, les données suivantes :

  1. date d'arrivée et de départ des animaux,
  2. nombre d'animaux,
  3. provenance et destination des animaux,
  4. performances de production du lot, dont :
    - consommation d'aliments,
    - gain de poids pendant la période d'engraissement,
  5. la morbidité et la mortalité et leurs causes,
  6. le rapport de l'abattoir sur les résultats des expertises ante mortem et post mortem,
  7. la destination des œufs (le cas échéant),
  8. les données visées à l'annexe Ire, Partie A, III, point 8 du Règlement (CE) N° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.

Le négociant en volailles tient à jour un registre sur papier ou sous forme informatisée. Dans les entrées, il enregistre les volailles de hobby de façon chronologique pour chaque arrivée dans son exploitation: la date d’entrée des animaux, le nombre d’animaux et l’espèce animale, la provenance des animaux. Dans les sorties, il enregistre de façon chronologique la participation aux rassemblements commerciaux comme suit : la date et le numéro du document de circulation correspondant (voir plus bas).
Chaque donnée du registre d’exploitation concernant l’arrivée et le départ d’un lot de volailles doit correspondre à un document de circulation.

Dans le cas de l’arrivée de volailles provenant d’échanges ou de l’importation, le détenteur, responsable du lieu de destination, conserve le certificat sanitaire durant cinq ans dans le registre d’exploitation.

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Le document de circulation

Dans les cas suivants, la réalisation et l'enregistrement d’un document de transport sont obligatoires:

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  • Mouvements de volailles professionnelles (non destinées à la vente aux particuliers).
  • Mouvements de volailles de hobby et de volailles destinées à être vendues comme volailles de hobby à partir de l’exploitation de négociant vers un rassemblement commercial.
  • Mouvements de pigeons comme pigeons d’abattage (volailles).
  • Lors de l'importation et l'exportation de volailles.

Pour les volailles, par défaut, le transporteur est responsable de la mise en page et de l’enregistrement du document de circulation. En cas d'importation ou d'exportation, c'est le détenteur lui-même qui s'en charge. Les transports à partir du couvoir (poussins d'un jour) peuvent être effectués sans document de mouvement, à condition que le couvoir enregistre dans Sanitel toutes les données relatives à chaque transport dans les 7 jours suivant leur arrivée.

Le contenu du document (exemple) est déterminé légalement, mais vous pouvez choisir librement la mise en page et la méthode d'enregistrement (sur papier ou numérique). Dans les 7 jours suivant le transport, celui-ci doit être enregistré dans Sanitel. Le document est conservé pendant 5 ans par le lieu de chargement, la zone de déchargement et le transporteur.

Le transporteur et l’éleveur peuvent faire effectuer les enregistrements dans Sanitel par l’ARSIA.

Pour les volailles de hobby et les volailles destinées à être vendues comme volailles de hobby, la rédaction du document de circulation n’est obligatoire que lors du transport à partir de l’exploitation du négociant vers le rassemblement ainsi que pour le retour. Le négociant fournit lors du rassemblement un exemplaire du document de circulation à l’organisateur de ce rassemblement. Ce document ne doit pas être enregistré dans Sanitel mais doit être conservé dans le registre d’exploitation pendant 5 ans.

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